Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRASILUM
Numéro de dépôt :
1132118
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERRASILUM
Déposée le 22 avril 1980 par ELYSEES MATIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRASILUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRASILUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRASILUM est expirée depuis le 22 avril 1990.
ELYSEES MATIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046